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<span style="color: #1F402B"><big>'''Aperçu'''</big></span> <br>

<span style="color: #1F402B"><big>'''Aperçu'''</big></span> <br>

En pratique, un organisme de réglementation pourrait expérimenter avec :  

En pratique, un organisme de réglementation pourrait expérimenter avec :  

* '''Un produit ou service réglementé.'''  Cela comprend les nouveaux produits, services et modèles d’affaires qui génèrent de l’incertitude d’ordre réglementaire. Ceux-ci peuvent être non réglementés ou interdits d’une façon ou d’une autre par la réglementation existante. L’expérience pourrait être conçue pour permettre de comprendre les implications de ces innovations si elles étaient utilisées dans le monde réel ou pour évaluer dans quelle mesure il serait facile de les réglementer à l’aide des mécanismes existants.  

* '''Un produit ou service réglementé.'''  Cela comprend les nouveaux produits, services et modèles d’affaires qui génèrent de l’incertitude d’ordre réglementaire. Ceux-ci peuvent être non réglementés ou interdits d’une façon ou d’une autre par la réglementation existante. L’expérience pourrait être conçue pour permettre de comprendre les implications de ces innovations si elles étaient utilisées dans le monde réel ou pour évaluer dans quelle mesure il serait facile de les réglementer à l’aide des mécanismes existants.

* '''Une nouvelle approche de réglementation.'''  Dans certains cas, un organisme de réglementation peut vouloir tester une nouvelle version d'un règlement dans des conditions contrôlées afin de surveiller ses effets. Par exemple, l’organisme de réglementation pourraient tester les règlements proposés avec un groupe d'entités réglementées spécifique pour évaluer leur efficacité avant d'être officiellement mis en œuvre.

*'''Une nouvelle approche de réglementation.'''  Dans certains cas, un organisme de réglementation peut vouloir tester une nouvelle version d'un règlement dans des conditions contrôlées afin de surveiller ses effets. Par exemple, l’organisme de réglementation pourraient tester les règlements proposés avec un groupe d'entités réglementées spécifique pour évaluer leur efficacité avant d'être officiellement mis en œuvre.

* '''Un processus réglementaire.'''  Cela couvre un large éventail d'activités. Par exemple, un organisme de réglementation pourrait tester différentes façons de consulter les parties prenantes sur la conception de nouvelles réglementations, comme le co-développement. Il pourrait aussi mener une expérience pour comprendre si un nouveau processus de conformité ou d'application de la loi est meilleur que le processus actuellement en place.

*'''Un processus réglementaire.'''  Cela couvre un large éventail d'activités. Par exemple, un organisme de réglementation pourrait tester différentes façons de consulter les parties prenantes sur la conception de nouvelles réglementations, comme le co-développement. Il pourrait aussi mener une expérience pour comprendre si un nouveau processus de conformité ou d'application de la loi est meilleur que le processus actuellement en place.

L’expérimentation et les expériences peuvent être utiles aux organismes de réglementation pour plusieurs raisons :  

L’expérimentation et les expériences peuvent être utiles aux organismes de réglementation pour plusieurs raisons :  

# Elles offrent une approche structurée pour générer systématiquement des données probantes de grande qualité afin d’éclairer les décisions des organismes de réglementation. L’expérimentation offre un moyen de générer de nouveaux renseignements utiles (p. ex., dans quelle mesure une nouvelle approche réglementaire fonctionne) à l’aide d’un processus structuré. L’établissement d’une solide base de données probantes est un élément essentiel d’une meilleure réglementation.  

# Elles offrent une approche structurée pour générer systématiquement des données probantes de grande qualité afin d’éclairer les décisions des organismes de réglementation. L’expérimentation offre un moyen de générer de nouveaux renseignements utiles (p. ex., dans quelle mesure une nouvelle approche réglementaire fonctionne) à l’aide d’un processus structuré. L’établissement d’une solide base de données probantes est un élément essentiel d’une meilleure réglementation.

# Il s’agit d’un moyen puissant de mettre à l’essai des approches de rechange et de trouver de meilleures approches pour atteindre les objectifs réglementaires. Cela pourrait comprendre de nouvelles approches réglementaires (p. ex., pour une nouvelle technologie, un nouveau produit ou un nouveau service) ou des améliorations aux approches réglementaires existantes (p. ex., pour réduire le fardeau de la conformité sans accroître le risque de non-conformité).

#Il s’agit d’un moyen puissant de mettre à l’essai des approches de rechange et de trouver de meilleures approches pour atteindre les objectifs réglementaires. Cela pourrait comprendre de nouvelles approches réglementaires (p. ex., pour une nouvelle technologie, un nouveau produit ou un nouveau service) ou des améliorations aux approches réglementaires existantes (p. ex., pour réduire le fardeau de la conformité sans accroître le risque de non-conformité).

# Les expériences aident les organismes de réglementation à réduire le risque et l’incertitude associés à une nouvelle approche réglementaire avant sa mise en œuvre à grande échelle. Une expérience peut être la seule occasion d’observer, de contrôler et d’apprendre avant qu’une approche réglementaire soit entièrement mise en œuvre et puisse entraîner des conséquences irréversibles.

#Les expériences aident les organismes de réglementation à réduire le risque et l’incertitude associés à une nouvelle approche réglementaire avant sa mise en œuvre à grande échelle. Une expérience peut être la seule occasion d’observer, de contrôler et d’apprendre avant qu’une approche réglementaire soit entièrement mise en œuvre et puisse entraîner des conséquences irréversibles.

# Les expériences permettent aux décideurs et aux organismes de réglementation de générer de l’information de façon contrôlée et délibérée. Les expériences permettent un degré de contrôle beaucoup plus élevé et une surveillance beaucoup plus efficace pour isoler les aspects d’intérêt particulier que ce qui est possible dans un contexte « réel » (où la complexité est plus grande).

#Les expériences permettent aux décideurs et aux organismes de réglementation de générer de l’information de façon contrôlée et délibérée. Les expériences permettent un degré de contrôle beaucoup plus élevé et une surveillance beaucoup plus efficace pour isoler les aspects d’intérêt particulier que ce qui est possible dans un contexte « réel » (où la complexité est plus grande).

# Les expériences peuvent générer de l’information dans des systèmes complexes et évolutifs. Elles peuvent être particulièrement utiles dans des circonstances qui évoluent rapidement, dans lesquelles la recherche et la théorie antérieures peuvent rapidement devenir désuètes ou offrir peu d’indications.

#Les expériences peuvent générer de l’information dans des systèmes complexes et évolutifs. Elles peuvent être particulièrement utiles dans des circonstances qui évoluent rapidement, dans lesquelles la recherche et la théorie antérieures peuvent rapidement devenir désuètes ou offrir peu d’indications.

# En établissant une base de données probantes plus solide, elles permettent d’établir un consensus sur une option ou une question réglementaire particulière qui pourrait autrement être contestée.

#En établissant une base de données probantes plus solide, elles permettent d’établir un consensus sur une option ou une question réglementaire particulière qui pourrait autrement être contestée.

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