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[[EN: What is Regulatory Experimentation?]]

[[EN: What is Regulatory Experimentation?]]

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<div style="background:#6E8B7B;  color:white;  font-family:Arial; padding:5px 5px 5px 5px;margin-top: -7px;"></div>

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| style="text-align: center; border: none; padding: 12px 5px; width: 10%;" |[[Centre d'innovation en matière de réglementation|<span style="color: #1A2329; font-family: 'Helvetica Neue', Helvetica, Arial, sans-serif; font-size: 12pt; font-weight: bold;" title="Accueil">Accueil</span>]]

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<span style="color: #1F402B"><big>'''Aperçu'''</big></span> <br>

== <span style="color: #1F402B"><big>'''Aperçu'''</big></span> ==

 

L’expérimentation peut vouloir dire différentes choses dans différents contextes et pour différentes personnes. Il existe diverses conceptions de ce qui constitue une expérience parmi les chercheurs, les innovateurs et les praticiens de l’évaluation. Au sens large, le mot « expérience » est parfois utilisé pour désigner l’action d’« essayer quelque chose de nouveau ». En revanche, certaines définitions strictes considèrent qu’un processus ne constitue une expérience que s’il génère des données probantes qui répondent à des critères très précis. Le Centre d’innovation en matière de réglementation (CIR) est axé sur l’expérimentation réglementaire.

L’expérimentation peut vouloir dire différentes choses dans différents contextes et pour différentes personnes. Il existe diverses conceptions de ce qui constitue une expérience parmi les chercheurs, les innovateurs et les praticiens de l’évaluation. Au sens large, le mot « expérience » est parfois utilisé pour désigner l’action d’« essayer quelque chose de nouveau ». En revanche, certaines définitions strictes considèrent qu’un processus ne constitue une expérience que s’il génère des données probantes qui répondent à des critères très précis. Le Centre d’innovation en matière de réglementation (CIR) est axé sur l’expérimentation réglementaire. Notre définition est la suivante :

 

'''Notre définition est la suivante:

:'''Une expérience réglementaire consiste à mettre à l’essai un nouveau produit, service, approche ou processus conçu pour produire des données probantes ou des renseignements qui peuvent éclairer la conception ou l’administration d’un régime réglementaire.'''

:Une expérience réglementaire consiste à mettre à l’essai un nouveau produit, service, approche ou processus conçu pour produire des données probantes ou des renseignements qui peuvent éclairer la conception ou l’administration d’un régime réglementaire.'''

En pratique, un organisme de réglementation pourrait expérimenter avec :  

En pratique, un organisme de réglementation pourrait expérimenter avec :  

*'''Un processus réglementaire.'''  Cela couvre un large éventail d'activités. Par exemple, un organisme de réglementation pourrait tester différentes façons de consulter les parties prenantes sur la conception de nouvelles réglementations, comme le co-développement. Il pourrait aussi mener une expérience pour comprendre si un nouveau processus de conformité ou d'application de la loi est meilleur que le processus actuellement en place.

*'''Un processus réglementaire.'''  Cela couvre un large éventail d'activités. Par exemple, un organisme de réglementation pourrait tester différentes façons de consulter les parties prenantes sur la conception de nouvelles réglementations, comme le co-développement. Il pourrait aussi mener une expérience pour comprendre si un nouveau processus de conformité ou d'application de la loi est meilleur que le processus actuellement en place.

 

== <span style="color: #1F402B"><big>'''Quels sont les avantages de l’expérimentation réglementaire ?'''</big></span> ==

<span style="color: #1F402B"><big>'''Quels sont les avantages de l’expérimentation réglementaire ?'''</big></span> <br>

 

La principale raison de réaliser des expériences réglementaires est de fournir des données probantes ou des renseignements pour éclairer la prise de décisions réglementaires. L’expérimentation peut compléter d’autres approches, comme l’évaluation à la suite de la mise en œuvre, ou la recherche et la théorie pour aider à prendre des décisions.

La principale raison de réaliser des expériences réglementaires est de fournir des données probantes ou des renseignements pour éclairer la prise de décisions réglementaires. L’expérimentation peut compléter d’autres approches, comme l’évaluation à la suite de la mise en œuvre, ou la recherche et la théorie pour aider à prendre des décisions.

<span style="color: #1F402B"><big>'''Le CIR et l’expérimentation réglementaire'''</big></span> <br>

 

<span style="color: #1F402B"><big>'''Le CIR et l’expérimentation réglementaire'''</big></span>

 

Les objectifs du CIR consistent notamment à créer des occasions d’expérimentation réglementaire et à aider les organismes de réglementation fédéraux à intégrer leurs apprentissages expérimentaux dans la réglementation. Le CIR peut aider les organismes de réglementation à concevoir et à mettre en œuvre des expériences réglementaires grâce aux conseils et au financement offerts par l’entremise du [[Fonds de dépenses d’expérimentation réglementaire|Fonds de dépenses d’expérimentation réglementaire]]. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le CIR par courriel au [mailto:cri-cir@tbs-sct.gc.ca?Subject=Demande%20de%20renseignements%20sur%20l'expérimentation%20réglementaire&body=%20 <u>cri-cir@tbs-sct.gc.ca</u>].<br>

Les objectifs du CIR consistent notamment à créer des occasions d’expérimentation réglementaire et à aider les organismes de réglementation fédéraux à intégrer leurs apprentissages expérimentaux dans la réglementation. Le CIR peut aider les organismes de réglementation à concevoir et à mettre en œuvre des expériences réglementaires grâce aux conseils et au financement offerts par l’entremise du [[Fonds de dépenses d’expérimentation réglementaire|Fonds de dépenses d’expérimentation réglementaire]]. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le CIR par courriel au [mailto:cri-cir@tbs-sct.gc.ca?Subject=Demande%20de%20renseignements%20sur%20l'expérimentation%20réglementaire&body=%20 <u>cri-cir@tbs-sct.gc.ca</u>].<br>