CIR outils et ressources

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Centre d'innovation en matière de réglementation : Outils et ressources

Page Principale Activités Qu’est-ce que l’expérimentation réglementaire? Fonds de dépenses d’expérimentation réglementaire Fonds de renforcement des capacités Projets soutenus par le CIR Outils et ressources


Trousse d’outils d’expérimentation.PNG

Trousse à outils d'expérimentation pour les organismes de réglementation [1]

Afin d’appuyer l’objectif du Centre d’innovation en matière de réglementation de faciliter l’expérimentation réglementaire, cette trousse à outils a été créée afin de fournir aux organismes de réglementation canadiens un guide pratique pour déterminer, concevoir et mettre en oeuvre des expériences réglementaire. Compte tenu de la nouveauté de l’expérimentation réglementaire, cette trousse à outils constitue un point de départ pour les organismes de réglementation canadiens. Cliquez ici pour accéder à la trousse d'outils.







The Experimenter's Inventory.png

The Experimenter's Inventory: A catalogue of experiments for decision-makers and professionals. (En anglais seulement) [2]

L’expérimentation est encore rare dans le processus décisionnel des pouvoirs publics, dans les organisations, les services et les domaines d’action qui s’attaquent aux problèmes les plus pressants de nos sociétés. Cet inventaire présente les outils disponibles et explique comment l’expérimentation peut devenir un élément essentiel de la résolution des problèmes publics. Cliquez ici pour accéder à l'inventaire.






Icon Lessons Learned FR 0.png

Fonds de renforcement des capacités des régulateurs: Rapport sur les enseignements tirés[3]

Ce rapport documente les enseignements tirés par vingt-six initiatives du gouvernement du Canada qui ont été soutenues par le Fonds de capacité des régulateurs, administré par le Centre d’innovation en matière de réglementation (CIR) du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada entre 2019 et 2022. Cliquez ici pour accéder au rapport.







Liens pertinents sur l’innovation

Communauté des régulateurs fédéraux – CFR Expérimentation - GCpédia

L’expérimentation à l’œuvre – GC Expérimentation

Horizons de politiques Canada - Manuel de formation de prospective – Ressources – Horizons de politiques Canada

Carrefours et laboratoires d’innovation du GC – Hubs and Labs - wiki (gccollab.ca) (En anglais seulement)

Nesta – Government innovation | Nesta (En anglais seulement)



  1. Trousse à outils d'expérimentation pour les organismes de réglementation (2021) du Centre d'innovation en matière de réglementation et de Nesta
  2. Hopkins, A., Breckon, J. and Lawrence, J. (2020) The Experimenter's Inventory: A catalogue of experiments for decision-makers and professionals. Alliance for Useful Evidence, Nesta, Londres.
  3. Fonds de renforcement des capacités des régulateurs: Rapport sur les enseignements tirés (2022) du Centre d'innovation en matière de réglementation