Changes

*à élaborer une expérience réglementaire (NOUVEAU).

*à élaborer une expérience réglementaire (NOUVEAU).

Une liste des expérimentations soutenues par le FDER et les rapports d'expérimentation associés sont disponibles dans l'onglet "[[Projets soutenus par le CIR]]". Une liste des expérimentations en cours est disponible au bas de cette page.

 

Une liste des projets FDER soutenus par le CIR qui sont présentement en cours se trouve au bas de cette page. Une liste des projets complétés et leurs rapports d'expérimentation associés se trouve dans l'onglet "[[Projets soutenus par le CIR|Projet soutenu par le CIR]]".

 

=== Fonds de dépenses d'expérimentation réglementaire Expériences en cours ===

=== Fonds de dépenses d'expérimentation réglementaire projets en cours ===

{| class="wikitable" border="1"

{| class="wikitable" border="1"

|+Les expérimentations sélectionnées pour bénéficier d'un financement au titre du Fonds de dépenses d'expérimentation réglementaire

|+Projets en cours sélectionnés pour recevoir un financement dans le cadre du Fonds de dépenses d'expérimentation réglementaire. [[Projets soutenus par le CIR|Cliquez ici pour accéder à la liste des projets complétés et leurs rapports d'expérimentation associés.]]

|-

|-

!Department/ Agency

!Ministère ou organisme

!Project Title

!Titre du projet

!Project Description

!Description du projet

|- bgcolor="#ffdead"

|- bgcolor="#ffdead"

|Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)

|Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)