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|Titre privilégié d’une œuvre
|Titre privilégié d’une œuvre
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Œuvre musicale
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• Œuvre musicale
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Œuvre juridique
+
• Œuvre juridique
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Œuvre religieuse
+
• Œuvre religieuse
−
Communications officielles
+
• Communications officielles
|6.2.2
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|Date d’une œuvre
|Date d’une œuvre
−
Œuvre juridique
+
• Œuvre juridique
|6.4
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|Autre caractéristique distinctive d’une œuvre
|Autre caractéristique distinctive d’une œuvre
−
Œuvre juridique
+
• Œuvre juridique
|6.6
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|Date d’une expression
|Date d’une expression
−
Œuvre religieuse
+
• Œuvre religieuse
|6.10
|6.10
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|Autre caractéristique distinctive d’une expression
|Autre caractéristique distinctive d’une expression
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Œuvre musicale
+
• Œuvre musicale
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Œuvre religieuse
+
• Œuvre religieuse
|6.12
|6.12