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|Titre privilégié d’une œuvre
 
|Titre privilégié d’une œuvre
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Œuvre musicale
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Œuvre musicale
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Œuvre juridique
+
Œuvre juridique
   −
Œuvre religieuse
+
Œuvre religieuse
   −
Communications officielles
+
Communications officielles
 
|6.2.2
 
|6.2.2
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|Date d’une œuvre
 
|Date d’une œuvre
   −
Œuvre juridique
+
Œuvre juridique
 
|6.4
 
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|Autre caractéristique distinctive d’une œuvre  
 
|Autre caractéristique distinctive d’une œuvre  
   −
Œuvre juridique
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Œuvre juridique
 
|6.6
 
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|Date d’une expression
 
|Date d’une expression
   −
Œuvre religieuse
+
Œuvre religieuse
 
|6.10
 
|6.10
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|Autre caractéristique distinctive d’une expression
 
|Autre caractéristique distinctive d’une expression
   −
Œuvre musicale
+
Œuvre musicale
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Œuvre religieuse
+
Œuvre religieuse
 
|6.12
 
|6.12