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'''Généralités'''

'''Généralités'''

Lors de l'enregistrement d'un terme indiquant le sexe, privilégier les termes ''masculin'' et ''féminin''. Pour ces termes, ne pas mettre de majuscule ni indiquer la source du terme dans la sous-zone $2. Si ni l'un ni l'autre de ces termes n'est approprié ou suffisamment précis, enregistrer un terme ou une expression appropriés en utilisant de préférence un vocabulaire contrôlé, tel que le RVMGD ou le [https://www.btb.termiumplus.gc.ca/publications/diversite-diversity-fra.html ''Lexique sur la diversité sexuelle et de genre''], en enregistrant la source dans la sous-zone 2. Par souci de cohérence, mettre une majuscule au premier terme de chaque sous-zone $a pour les termes autres que masculin et féminin. Lorsque les termes ne proviennent pas d'un vocabulaire contrôlé, utiliser la forme au singulier. Privilégier l'emploi de termes plutôt que des codes ISO 5218.

Lors de l'enregistrement d'un terme indiquant le genre, privilégier les termes ''masculin'' et ''féminin''. Pour ces termes, ne pas mettre de majuscule ni indiquer la source du terme dans la sous-zone $2. Si ni l'un ni l'autre de ces termes n'est approprié ou suffisamment précis, enregistrer un terme ou une expression appropriés en utilisant de préférence un vocabulaire contrôlé, tel que le RVMGD ou le [https://www.btb.termiumplus.gc.ca/publications/diversite-diversity-fra.html ''Lexique sur la diversité sexuelle et de genre''], en enregistrant la source dans la sous-zone 2. Par souci de cohérence, mettre une majuscule au premier terme de chaque sous-zone $a pour les termes autres que masculin et féminin. Lorsque les termes ne proviennent pas d'un vocabulaire contrôlé, utiliser la forme au singulier. Privilégier l'emploi de termes plutôt que des codes ISO 5218.

'''Répétabilité :'''

'''Répétabilité :'''

'''BAC'''  

'''BAC'''  

Ne pas inscrire le sexe. ''Exception :'' lorsque les informations ont changé au cours de la vie d'une personne. Suivre les directives du PFAN.

Ne pas inscrire le genre. ''Exception :'' lorsque les informations ont changé au cours de la vie d'une personne. Suivre les directives du PFAN.

Ne pas supprimer les informations relatives au sexe enregistrées par d'autres organismes.

Ne pas supprimer les informations relatives au genre enregistrées par d'autres organismes.

[2021-03-02]

[2021-03-02]