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Sommet sur la réduction du fardeau administratif (view source)
Revision as of 11:07, 25 November 2025
, Yesterday at 11:07added draft agenda
Ordre du jour
Ordre du jour
{| class="wikitable"
| colspan="2" |'''Heure'''
|'''Sujet'''
|'''Responsable'''
|'''Aperçu'''
|-
| colspan="2" |9 h 30
| colspan="3" |Café et réseautage – Rencontre avec les participants
|-
| colspan="2" |10 h
| colspan="3" |Reconnaissance du territoire – SCT
|-
| colspan="2" |10 h 05
|Bienvenue et discours d’ouverture
|Président Ali du Conseil du Trésor
|Aborder les objectifs de réduction du fardeau administratif pour le gouvernement et les répercussions sur les intervenants
|-
| colspan="2" |10 h 20
|Mise en place du contexte
|Secteur des affaires réglementaires (SAR), Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT)
|'''Séance d’information technique sur le fardeau administratif'''
Présentation sur les efforts de réduction du fardeau administratif et le contexte des discussions de la journée
|-
| colspan="2" |10 h 55
| colspan="3" |Transition
|-
| colspan="2" |11 h
| colspan="3" |Première ronde de séances de discussion en petits groupes
|-
| colspan="5" |'''Salle de discussion 1 : Soutenir l’efficacité de la réglementation pour les examens de projets '''
'''Objectif :''' Engager une conversation portant sur les priorités liées à l’examen des projets et les occasions d’augmenter l’efficacité.
'''Modérateur : À déterminer – BGP.'''
'''Salle de discussion 2 : Mettre les produits sur le marché plus rapidement'''
'''Objectif :''' Engager une conversation portant sur les enjeux relatifs aux approbations de produits et aux occasions de surmonter ces obstacles
'''Modératrice : Linsey Hollett, SMA, Direction générale des opérations réglementaires et de l’application de la loi, Santé Canada'''
'''Salle de discussion 3 : Réduire les obstacles à la productivité des entreprises (séance en français)'''
'''Objectif :''' Engager une discussion portant sur les défis réglementaires et le fardeau administratif qui entravent la productivité ainsi que les solutions pour y répondre.
'''Modératrice : Megan Nichols, SMA/Judy Meltzer, SMAD, Direction générale de la protection de l’environnement, Environnement et Changement climatique Canada'''
'''Salle de discussion 4 : Amélioration de la prestation des services réglementaires'''
'''Objectif :''' Engager une discussion pour cerner les défis liés au service réglementaire et déterminer les domaines où le gouvernement pourrait favoriser un changement positif.
'''Modérateurs :'''
'''Robert Ianiro, VP, Politiques et programmes, Agence canadienne d’inspection alimentaire'''
'''Kasi McMicking, SMA, Politique stratégique, Innovation, Sciences et Développement économique Canada'''
|-
| colspan="2" |12 h
| colspan="3" |Repas du midi
|-
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|13 h
|Discussion en panel avec des représentants des gouvernements fédéraux et provinciaux
|Modératrice : Candace Laing, présidente et chef de la direction, CCC (à déterminer)
|'''Discussion sur les priorités relatives à la réduction du fardeau administratif'''
'''Panélistes (à confirmer) :'''
· Rakhi Lad, SMA, Division de la réduction des formalités administratives, gouvernement de l’Ontario
· Aaron Wirth, SMA, Politique stratégique et concurrence, Industrie du commerce et du développement des exportations, gouvernement de la Saskatchewan
· Mike DeJong, secrétaire adjoint, Secteur des affaires réglementaires, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Conversation modérée explorant les efforts de réduction du fardeau administratif dans plusieurs secteurs de compétence, ainsi que les perspectives pour atteindre une réduction importante du fardeau pour les entreprises.
|-
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|13 h 50
| colspan="3" |Pause
|-
|
|14 h
| colspan="3" |Deuxième ronde de séances de discussion en petits groupes
|-
|
| colspan="4" |'''Salle de discussion 1 : Soutenir le commerce international et accroître l’efficacité à la frontière'''
'''Objectif :''' Engager une conversation portant sur les défis réglementaires à la frontière et les moyens d’y remédier.
'''Modérateur : Agence des services frontaliers du Canada'''
'''Salle de discussion 2 : Outils politiques pour la réduction du fardeau administratif'''
'''Objectif :''' Engager une conversation portant sur la Directive du Cabinet sur la réglementation et les politiques et directives associées et comment celles-ci peuvent être améliorées pour réduire le fardeau administratif.
'''Modératrice : Jenelle Power, directrice générale, Bureau de la réduction du fardeau administratif, Secteur des affaires réglementaires, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada'''
'''Salle de discussion 3 : Réduire les obstacles à la productivité des entreprises'''
'''Objectif :''' Engager une discussion portant sur les défis réglementaires et le fardeau administratif qui entravent la productivité ainsi que les solutions pour y répondre.
'''Modératrice : Megan Nichols, SMA/Judy Meltzer, SMAD, Direction générale de la protection de l’environnement, Environnement et Changement climatique Canada'''
'''Salle de discussion 4 : Amélioration de la prestation des services réglementaires (séance en français)'''
'''Objectif :''' Engager une discussion pour cerner les défis liés au service réglementaire et déterminer les domaines où le gouvernement pourrait favoriser un changement positif.
'''Modérateurs :'''
'''Robert Ianiro, VP, Politiques et programmes, Agence canadienne d’inspection alimentaire'''
'''Kasi McMicking, SMA, Politique stratégique, Innovation, Sciences et Développement économique Canada'''
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|14 h 45
|Résumé en séance plénière et remarques de clôture
|Mike DeJong, secrétaire adjoint, Secteur des affaires réglementaires, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
|'''Synthèse'''
Faits saillants de la journée, compte rendu des séances de discussion en petits groupes
Prochaines étapes
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