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Aperçu

 

===Aperçu===

Pour l’examen du processus d’évaluation environnementale (EE), l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACEE) a dû déployer des efforts sans précédent. Elle a utilisé une combinaison de méthodes et d’outils pour obtenir un large éventail de points de vue, y compris Eventbrite, un cahier interactif, des ateliers animés, un portail en ligne spécialisé, des capsules d’information sur les médias sociaux et des activités de sensibilisation ciblées. Le mandat du Comité d’experts était clair, en plus de définir la portée des efforts de mobilisation auprès du public et des participants. L’ACEE a veillé à ce que cet examen soit aussi transparent et inclusif que possible. C’est ainsi que chaque commentaire reçu a été publié en ligne, avec un lien vers l’endroit où il se trouve dans le rapport final et les recommandations. Pour que ces efforts aboutissent, il a été nécessaire de déployer du personnel avec les bonnes compétences et l’expérience nécessaire. Les membres de la direction ont aussi dû montrer l’exemple en parlant avec les gens, afin d’exercer un leadership et de contribuer à la gouvernance.  

Pour l’examen du processus d’évaluation environnementale (EE), l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACEE) a dû déployer des efforts sans précédent. Elle a utilisé une combinaison de méthodes et d’outils pour obtenir un large éventail de points de vue, y compris Eventbrite, un cahier interactif, des ateliers animés, un portail en ligne spécialisé, des capsules d’information sur les médias sociaux et des activités de sensibilisation ciblées. Le mandat du Comité d’experts était clair, en plus de définir la portée des efforts de mobilisation auprès du public et des participants. L’ACEE a veillé à ce que cet examen soit aussi transparent et inclusif que possible. C’est ainsi que chaque commentaire reçu a été publié en ligne, avec un lien vers l’endroit où il se trouve dans le rapport final et les recommandations. Pour que ces efforts aboutissent, il a été nécessaire de déployer du personnel avec les bonnes compétences et l’expérience nécessaire. Les membres de la direction ont aussi dû montrer l’exemple en parlant avec les gens, afin d’exercer un leadership et de contribuer à la gouvernance.  

 

1.1 Introduction

 

====Introduction====

L’examen de la loi actuelle faisait partie des engagements énoncés dans la lettre de mandat de la ministre de l’Environnement. Selon l’opinion publique, un nouveau processus d’évaluation était nécessaire pour remplacer la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012. En outre, ce nouveau processus devait se fonder sur des données probantes et être mis en place en consultation avec les peuples autochtones et les Canadiens.  

L’examen de la loi actuelle faisait partie des engagements énoncés dans la lettre de mandat de la ministre de l’Environnement. Selon l’opinion publique, un nouveau processus d’évaluation était nécessaire pour remplacer la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012. En outre, ce nouveau processus devait se fonder sur des données probantes et être mis en place en consultation avec les peuples autochtones et les Canadiens.  

Après de premières consultations visant à formuler des recommandations sur les modalités de l’examen de l’EE, il a été décidé de créer un comité d’experts indépendant (le « Comité »). Cette étude de cas porte sur les consultations ultérieures et les rapports du Comité.  

Après de premières consultations visant à formuler des recommandations sur les modalités de l’examen de l’EE, il a été décidé de créer un comité d’experts indépendant (le « Comité »). Cette étude de cas porte sur les consultations ultérieures et les rapports du Comité.